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Marques déposées par monsieur YVES RUELLAN
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ENERGIE ET CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIE ET CONFORT
M. YVES RUELLAN

Numéro de dépôt :
3976625
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2023
ENERGIE ET CONFORT de YVES RUELLAN

Présentation de la marque ENERGIE ET CONFORT

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2013 par monsieur YVES RUELLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERGIE ET CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur YVES RUELLAN domicilié(e) 15 RUE DE LA LIBERATION - 51270 - MONTMORT LUCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YVES RUELLAN domicilié(e) 15 RUE DE LA LIBERATION - 51270 - MONTMORT LUCY - France.

La marque ENERGIE ET CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE ET CONFORT est expirée depuis le 23 janvier 2023.

YVES RUELLAN a également déposé les autres marques suivantes : AU SERVICE DU VIN , LYRE , I BZ BZ , I BZH , LA ROSE , BREIZÎLES


M. YVES RUELLAN - 15 RUE DE LA LIBERATION - 51270 - MONTMORT LUCY - France


M. YVES RUELLAN - 15 RUE DE LA LIBERATION - 51270 - MONTMORT LUCY - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Bois de feu ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées.